Conseils communautaires
Dépôt cuB 24C0011 75 f chemin des argiles
Délibérations du Conseil municipal d’investiture du 23/11/2024 avec PV et tableau du conseil municipal
Élections de la chambre d’Agriculture
Décision 33/2024 – Mise à disposition de salles à l’Immeuble Sorlot – Association des Parents d’Elèves
Décision 32/2024 – mise à disposition d’une salle des écoles pour l’Association des Parentes d’Elèves
Décision 31/2024 – mise à disposition d’une salle des écoles pour l’Association Atelier Rouge
AM portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme
AM portant délégation de signatures à des agents service IADS COVE
Liste des délibérations du 23 novembre 2024
