Conseils communautaires
Liste des délibérations du CM du 24 mai 2025
Décision 18/2025 portant modification régie de recettes Multi Produits pour ajout bibliothèque et création compte DFT
Décision 19/2025 portant suppression régie Bibliothèque
Décision 20/2025 portant création d’une sous-régie Multiproduits
Décision 21/2025 portant modification régie de recettes Droits de place et création compte DFT
Le M’ – N°2 – Mai/Juin 2025
Décision 22/2025
délibération 2025_015 rectifié
DCA2025_015 bisTélécharger
Arrêté N°DDT/S2E-2025/060 instituant une réserve temporaire de pêche sur l’Auzon – période 2025-2029 – Commune de Mormoiron
