Conseils communautaires
A2023_213
Délibérations du CM du 10/11/2023
Liste des délibérations CM du 10/11/2023
Arrêté du 19 octobre 2023 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes ou non closes en vue de permettre au Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux de réaliser des inventaires naturalistes locaux dans le cadre des Atlas de la Biodiversité Communale sur le territoire des communes de Le Beaucet, Mazan, Méthamis, Mormoiron, Saint-Didier, Saint-Pierre-de-Vassols, Venasque et Villes-sur-Auzon
Décision 54/2023
Décision 53/2023
Décision 52/2023
Arrêté n°DCL-BRTE-2023-053 portant modification de l’arrêté n°DCL-BRTE-2023-048 du 28 août 2023 portant nomination des membres aux commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans le Vaucluse
Décision 50/2023 – Mise à disposition d’une salle de l’école Élémentaire – Association des Parents d’Élèves
