Conseils communautaires
Liste des délibérations du conseil municipal du 06 décembre 2025
Dépôt PC 25 C0029 lot 3 lotissement Les Oliviers
Décision PC 25C0026 573 b La Venue de MAzan lot n°5
Arrêté n°230/2025 portant autorisation de stationnement de « food truck » avec occupation du domaine public
Dépôt CUa 25 C0013 Rte de Flassan
Dépôt DP 25C0067 703 Chemin du Moulin
Décision n°51/2025 portant mise à disposition d’une salle de l’immeuble Sorlot pour l’association « Foyer Rural »
Convocation conseil municipal du 06 décembre 2025
Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs
