Conseils communautaires
ARRETE 27-2023 changement véhicule
ARRETE 128-2021 Changement véhicule
ARRETE DE DECONSIGNATION
ARRETE DE CONSIGNATION
décision 01-22 location local professionnel – Bar de la liberté
Arrêté portant autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire pour l’association Team Sarriannais, les 12 et 13 mai au stade et parcelle AY10
Décision 19/2022 – Mise à disposition d’une salle « la ruche » – Galipette
Note d’information relative aux modalités d’exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements NOR: INTB1804185J
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral N°2013030-0006 du 30 janvier 2013 réglementant l’emploi du feu dans le Vaucluse
