Retour Conseils communautaires Décision n°2/2023 Avr 4, 2023Portant modification régie multi produits pour ajout cantine Décision n°05/2023 Avr 3, 2023 Arrêté préfectoral n°DDT/S2E-2023-100 portant prorogation du délai d’exécution de l’arrêté préfectoral n°2014 281-0004 du 8 octobre 2014, portant déclaration d’intérêt général et instituant des servitudes de passage temporaire pour les travaux de restauration et d’entretien (programme pluriannuel 2014-2022) sur les cours d’eau du bassin sud-ouest du Mont-Ventoux Avr 3, 2023 Bilan des actions du Cercle des poubelles disparues 2022 Mar 31, 2023 Revue de presse du Cercle des poubelles disparues Mar 31, 2023 Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2023 Mar 29, 2023 Arrêté du maire portant délégation à Nathalie PHONGCHITH pour la signature et le traitement des dossiers en matière électorale et du Répertoire Electoral Unique, exception faite de la prise de décisions de radiation et d’inscription des électeurs Mar 29, 2023 Décret N°2020-1397 du 17 novembre 2020 pris pour l’application de la loi N°2019-1269 du 2 décembre 2019 et visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral Mar 29, 2023 Conseil Municipal du 28 mars 23 Mar 29, 2023 Page 77 sur 78« Première page«…102030…7475767778»
Arrêté préfectoral n°DDT/S2E-2023-100 portant prorogation du délai d’exécution de l’arrêté préfectoral n°2014 281-0004 du 8 octobre 2014, portant déclaration d’intérêt général et instituant des servitudes de passage temporaire pour les travaux de restauration et d’entretien (programme pluriannuel 2014-2022) sur les cours d’eau du bassin sud-ouest du Mont-Ventoux Avr 3, 2023
Arrêté du maire portant délégation à Nathalie PHONGCHITH pour la signature et le traitement des dossiers en matière électorale et du Répertoire Electoral Unique, exception faite de la prise de décisions de radiation et d’inscription des électeurs Mar 29, 2023
Décret N°2020-1397 du 17 novembre 2020 pris pour l’application de la loi N°2019-1269 du 2 décembre 2019 et visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral Mar 29, 2023