Conseils communautaires
PV voté et signé du conseil municipal du 21 février 2025
Décision 9/2025 portant le contrat d’engagement du Groupe Namas Pamous lors de la fête votive
Arrêté 46/2025 portant autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire pour l’association l’Atelier Rouge, le 24 mai 2025 à la tour du guet pour le vernissage de l’exposition
DP 25 0 0006 Décision de refus
Arrête de délégation de signature – service IADS COVE
Décision 7/2025 – Mise à disposition des vestiaires du stade – Amicale Boule Mormoiron
Décision 6/2025 – mise à disposition d’une salle « la ruche » de Mormoiron – Amicale des donneurs de sang
DP 25C0018 Dépôt 389 Route de Saint Pierre
Délibérations du CM du 15 mars 2025
